MUNICIPALITÉ DE LAC-SIMON

COMTÉ DE PAPINEAU

PROVINCE DE QUÉBEC

Séance spéciale du 25 octobre 2007

ORDRE DU JOUR

1. Adoption de l’ordre du jour

2. Ouverture de la séance

3. Rétrocession du lot 2, rang A

4. Travaux publics : Mise ne disponibilité de M. Marc Pilon

5. Arrêt de travail de M. Jacques Carrière

6. Règlement sur les procédures d’assemblées : avis de motion

7. Rédaction d’un PIIA

8. Tour du lac en vélo : cotisation 2008

9. Parole au public

10. Levée de l’assemblée

Séance spéciale du conseil de la municipalité de Lac-Simon, tenue le 25 octobre 2007 à 11 heures à laquelle sont présents, madame et messieurs les conseillers suivants :

Don Saliba Michel David Jean Guy Maillé

Nelson Barnes Reina Laniel

Absent : Monsieur le conseiller Jocelyn Boisvert

Madame Gisèle Prévost, sec. très. est aussi présente

Formant quorum sous la présidence du maire, monsieur Serge Thivierge

345-10-2007 Ouverture de la séance

Il est proposé par Monsieur le conseiller Don Saliba
Et appuyé par Madame la conseillère Reina Laniel

Que,

La séance soit ouverte.

Adoptée à l'unanimité

346-10-2007 Adoption de l’ordre du jour

Les élus présents sur le territoire de la municipalité étant tous présents à la séance et étant tous d’accord, le point numéro 8 a été ajouté;

Il est proposé par Monsieur le conseiller Jean Guy Maillé

Et appuyé par Monsieur le conseiller Nelson Barnes

Que,

L’ordre du jour soit adopté.

Adoptée à l'unanimité

347-10-2007 Rétrocession du lot 2, rang A

Attendu que le lot 2 du rang « A » ne sera pas utilisé à des fins publiques;

Attendu que ledit lot avait été acquis du ministère des Ressources naturelles;

Attendu que les propriétaires voisins ont manifesté l’intérêt de se partager ledit lot;

Il est proposé par Monsieur le conseiller Michel David
Et appuyé par Madame la conseillère Reina Laniel

Que,

Le lot 2 du rang « A » soit rétrocédé au ministère des Ressources naturelles ou directement aux propriétaires voisins conditionnellement à ce que lesdits propriétaires assument entièrement les frais reliés à la transaction.

Adoptée à l’unanimité

348-10-2007 Mise en disponibilité de M. Marc Pilon

Il est proposé par Monsieur le conseiller Jean Guy Maillé
Et appuyé par Monsieur le conseiller Michel David

Que,

Monsieur Marc Pilon soit mis en disponibilité le 9 novembre prochain.

Adoptée à l'unanimité

349-10-2007 Arrêt de travail de M. Jacques Carrière

Il est proposé par Madame la conseillère Reina Laniel

Et appuyé par Monsieur le conseiller Nelson Barnes

Que,

Monsieur Jacques Carrière soit mis en disponibilité le 2 novembre prochain.

Adoptée à l'unanimité

350-10-2007 Règlement sur les procédures d’assemblées : avis de motion

Avis de motion est donné par Monsieur le conseiller Nelson Barnes qu’à une prochaine réunion il sera présenté un amendement au règlement numéro 377-2004 afin de modifier les dispositions relatives à la période de question, Monsieur Barnes demande la dispense de lecture dudit règlement.

351-10-2007 Rédaction d’un PIIA

Attendu que le conseil municipal désire adopter un plan d’intégration et d’implantation architecturale;

En conséquence,

Il est proposé

Et résolu unanimement

Que,

Monsieur Pierre-Yves Guay soit mandaté à préparer un projet de PIIA.

Adoptée à l'unanimité

352-10-2007 Tour du lac en vélo

Il est proposé par Madame la conseillère Reina Laniel

Et appuyé par Monsieur le conseiller Jean Guy Maillé

Que,

La somme de 2,000$ représentant la cotisation de la municipalité pour l’année 2008 soit versée immédiatement pour la tenue de l’activité « Tour du lac en vélo »;

Et que,

Le conseil autorise le paiement de l’inscription de ladite activité au « Salon du vélo »conditionnellement à ce que les municipalités de Duhamel et Chénéville acceptent aussi le paiement des frais d’inscription au salon selon le partage suivant : 1/3, 1/3 1/3.

Cette dépense, soit 1,000$ sera comptabilisée en « dépense payée d’avance ».

Adoptée à l'unanimité

PÉRIODE DE QUESTIONS

353-10-2007 Levée de l’assemblée

Il est proposé par Madame la conseillère Reina Laniel
Et appuyé par Monsieur le conseiller Don Saliba

Que,

La séance soit levée.

Adoptée à l’unanimité.

Serge Thivierge, maire

Gisèle Prévost, sec. trés.