MUNICIPALITÉ DE LAC-SIMON

COMTÉ DE PAPINEAU

PROVINCE DE QUÉBEC

Séance spéciale du 31 octobre 2007

ORDRE DU JOUR

1. Adoption de l’ordre du jour

2. Ouverture de la séance

3. Embauche d’une secrétaire – commis comptable

4. Adoption de l’amendement au règlement 377 sur la régie interne des séances du conseil

5. Parole au public

6. Levée de l’assemblée

Séance spéciale du conseil de la municipalité de Lac-Simon, tenue le 30 octobre 2007 à 11 heures à laquelle sont présents, madame et messieurs les conseillers suivants :

Don Saliba Michel David Jean Guy Maillé

Nelson Barnes Reina Laniel

Absent : Messieurs les conseillers Jocelyn Boisvert et Nelson Barnes

Madame Gisèle Prévost, sec. très. est aussi présente

Formant quorum sous la présidence du maire, monsieur Serge Thivierge

354-10-2007 Ouverture de la séance

Il est proposé par Monsieur le conseiller Michel David
Et appuyé par Madame la conseillère Reina Laniel

Que,

La séance soit ouverte.

Adoptée à l'unanimité

355-10-2007 Adoption de l’ordre du jour

Il est proposé par Monsieur le conseiller Jean Guy Maillé

Et appuyé par Monsieur le conseiller Don Saliba

Que,

L’ordre du jour soit adopté.

Adoptée à l'unanimité

356-10-2007 Embauche d’une secrétaire et commis comptable

Attendu que la municipalité a procédé par offre d’emploi pour procéder à l’embauche d’une secrétaire et commis comptable;

Attendu que la candidate retenue est Madame Nathalie Gamet;

Il est proposé par Madame la conseillère Reina Laniel

Et appuyé par Monsieur le conseiller Don Saliba

Que,

Madame Nathalie Gamet soit embauchée à titre de secrétaire – commis comptable selon les conditions décrites au document ci-annexé. Ledit document fait parti intégrante de la présente résolution comme si il y était tout au long reproduit.

Adoptée à l’unanimité

357-10-2007 Adoption du règlement 377-2007 modifiant le règlement 377-2004 sur la régie interne des séances du conseil de la municipalité de Lac-Simon

ATTENDU QUE, le conseil municipal a adopté un règlement sur la régie interne des séances du conseil;

ATTENDU QU’ il est nécessaire de modifier les dispositions dudit règlement relatives aux périodes de questions;

ATTENDU QU' un avis de motion a été donné à la séance du 25 octobre dernier;

PAR CONSÉQUENT,

Il est proposé par Madame la conseillère Reina Laniel

Et appuyé par Monsieur le conseiller Jean Guy Maillé

Que,

Le règlement 377-2004 soit amendé et qu’il porte le numéro 377-2007.

Les articles 14, 17, 18 et 19 dudit règlement soient modifiés et se lise comme suit :

Article 14

a) ouverture de la séance

b) adoption de l’ordre du jour et des procès-verbaux

c) rapport des comités

d) rapport du secrétaire-trésorier

e) questions à l’étude

f) information

g) varia

h) période de questions

i) levée de l’assemblée

Article 17

Les sessions du conseil comprennent une période au cours de laquelle les personnes présentes peuvent poser des questions orales aux membres du conseil.

Article 18

Cette période de question est d’une durée de vingt (20) minutes.

Article 19

Tout membre du public qui désire poser une question devra :

a) s’identifier au préalable

b) s’adresser au président de la séance

c) déclarer à qui sa question s’adresse

d) ne poser que deux (2) questions

e) s’adresser en termes polis et ne pas employer un langage

injurieux et libelleux.

Adoptée à l'unanimité

PÉRIODE DE QUESTIONS

Aucun public

358-10-2007 Levée de l’assemblée

Il est proposé par Monsieur le conseiller Jean Guy Maillé
Et appuyé par Monsieur le conseiller Michel David

Que,

La séance soit levée.

Adoptée à l’unanimité.

Serge Thivierge, maire

Gisèle Prévost, sec. trés.