MUNICIPALITÉ DE LAC-SIMON
COMTÉ DE PAPINEAU
PROVINCE DE QUÉBEC
Séance régulière du 3 décembre 2007
ORDRE DU JOUR
1. PRIÈRE
1.1.
Ouverture
de la séance
1.2.
Mot de
bienvenue du Maire
1.3.
Lecture et
adoption de l’ordre du jour
2. PROCÈS-VERBAUX ET RÉSOLUTIONS
2.1.
Adoption du
procès-verbal de la séance régulière du 5 novembre et de la séance spéciale du
20 novembre.
3. RAPPORT DES COMITÉS
3.1.
Environnement
et urbanisme
3.2.
Travaux
publics et dépotoir
3.2.1. Soumissions pour la location- achat d’un camion
3.3.
Sécurité
3.4.
Incendie
3.4.1. Autorisation des dépenses : réparation des camions
3.4.2. Achat d’équipement de la ville de Gatineau
3.4.3. Paiement de frais de déplacements
3.5.
Loisirs
et culture
3.5.1. Biblio
3.5.2. Défi en patins de l’Outaouais
3.5.3. Budget pour les activités de loisirs
4. RAPPORT DU SECRÉTAIRE-TRÉSORIER
4.1.
Comptes à
payer
4.2. Rapport financier
4.3. ACCIsst
4.4. Personnel
5. QUESTIONS À L’ÉTUDE
5.1.
Lettre de
Madame et M. Bourret
5.2.
Gestion des
matières résiduelles
5.3.
Municipalité
de Chénéville : enfouissement des ordures
6. INFORMATION
6.1.
Fondation
du Centre hospitalier et Centre d’accueil de Papineau
6.2.
Place aux
Jeunes
6.3.
Tourisme
Outaouais
6.4.
Municipalité
de Montpellier
6.5.
Cercle des
fermières de Chénéville
6.6.
Ministère
de l’environnement : accusé de réception - aide à l’amélioration de
la route 315
7. VARIA
8. PÉRIODE DE QUESTIONS
9. LEVÉE DE L’ASSEMBLÉE
PROCÈS-VERBAL
Session régulière du Conseil de la Municipalité de Lac-Simon, tenue le 3 décembre 2007 à 20 heures au centre administratif et à laquelle sont présents Madame et Messieurs les conseillers suivants :
Don Saliba Jean Guy Maillé
Jocelyn
Boisvert Nelson Barnes Reina
Laniel
Absent : Monsieur le
conseiller Michel David
Formant quorum sous la présidence du Maire Monsieur Serge Thivierge.
Madame Gisèle Prévost, sec. trés. est aussi présente.
385-12-2007 Ouverture de la séance et adoption de l’ordre du jour
Il est proposé par Monsieur le conseiller Jean Guy Maillé
Et appuyé par Monsieur le conseiller Nelson Barnes
Que,
La séance soit ouverte et l’ordre du jour adopté.
Adoptée à l'unanimité
386-12-2007 Adoption des procès-verbaux de la séance régulière du 5 novembre et de la séance spéciale du 20 novembre
Il est proposé par Monsieur le conseiller Nelson
Barnes
Et appuyé par Monsieur le conseiller Don Saliba
Que,
Les procès-verbaux ci-haut mentionnés soient adoptés.
Adoptée à l'unanimité
RAPPORT
DES COMITÉS
Environnement
Travaux publics et dépotoir
387-12-2007 Soumission pour la location-achat d’un camion
Attendu qu’après étude des soumissions le conseil municipal considère qu’il serait plus avantageux d’acheter un camion plutôt que de procéder avec une location-achat;
En conséquence,
Il est proposé par Monsieur le conseiller Jocelyn Boisvert
Et appuyé par Madame la conseillère Reina Laniel
Que,
Les soumissions soient rejetées et que la procédure soit recommencée afin
de procéder à l’achat dudit camion et non à une location achat;
Et que,
La résolution numéro 365-11-2007 soit rescindée.
Adoptée à l'unanimité
388-12-2007 Soumission pour l’achat d’un camion
Il est proposé par Monsieur le conseiller Nelson Barnes
Et appuyé par Monsieur le conseiller Jocelyn Boisvert
Que,
Le conseil municipal procède par invitations pour acheter un camion pour
le service de la voirie;
Les invitations seront adressées à :
. Les Sommets Pontiac Buick
. Desrosiers Ford
. Carle Ford
. Garage J. Baillot & Fils
Elles seront reçues jusqu’au 20 décembre à 15 heures et elles seront ouvertes ce même jour à la même heure.
Adoptée à l'unanimité
Sécurité
Incendie
389-12-2007 Autorisation de dépenses : réparation suite aux inspections des pompes
Attendu que suite aux inspections des pompes il est nécessaire d’effectuer certaines réparations;
Il est proposé par Monsieur le conseiller Jocelyn Boisvert
Et
appuyé par Monsieur le conseiller Jean Guy Maillé
Que,
Les
réparations requises engendrant une dépense de l’ordre de 5750. $ soient
autorisées.
Adoptée à l'unanimité
390-12-2007 Achat d’équipement de la ville de Gatineau
Attendu que la ville de Gatineau met en
vente, par encan public, certains équipements;
Il est proposé par Madame la conseillère
Reina Laniel
Et appuyé par Monsieur le conseiller Jocelyn Boisvert
Que,
Monsieur Jacques
Bélanger, directeur du service d’incendie, soit autorisé à soumissionner pour l’achat de réservoir pour appareils
respiratoires et de bonbonnes en acier.
Le montant offert est celui discuté à huis clos.
Adoptée à l'unanimité
391-12-2007 Remboursement de frais de déplacements
Attendu que Monsieur le conseiller Jocelyn Boisvert s’est déplacé, en remplacement de Monsieur Bélanger, lors d’une vente d’équipement du service d’incendie;
Il est proposé par Monsieur le conseiller Jean Guy Maillé
Et appuyé par Monsieur le conseiller Nelson
Barnes
Que,
La somme de 382.50$ soit remboursée à Monsieur Boisvert.
Adoptée à l'unanimité
Loisirs
et culture
Bilio
392-12-2007 Défi en patins en Outaouais
L’organisation de l’activité est confiée à Monsieur Mario Legault
393-12-2007 Budget des activités de loisirs
Attendu que Monsieur Mario Legault a présenté un budget pour les
activités de loisirs;
Il est proposé par Monsieur le conseiller Jocelyn Boisvert
Et appuyé par Monsieur le
conseiller Nelson Barnes
Que,
Le budget de 7,800$ soit
accepté, ce budget ne comprend pas le budget du feu d’artifices.
Adoptée à l'unanimité
RAPPORT DU
SECRÉTAIRE-TRÉSORIER
394-12-2007 Comptes à payer
Il est proposé par Monsieur le conseiller Jean Guy Maillé
Et appuyé par Monsieur le conseiller
Don Saliba
Que,
Les comptes portant les numéros de chèque de 784 à 859 inclusivement soient acquittés.
Adoptée à l'unanimité
395-12-2007 État des résultats
L’état des résultats est déposé au conseil.
396-12-2007 Signature d’une entente avec la CSST pour la constitution d’une mutuelle de prévention (ACCIsst)
Il est proposé par Madame la conseillère Reina Laniel
Et
appuyé par Monsieur le conseiller Nelson Barnes
Que,
Le conseil municipal ayant fait une lecture de l’entente et s’en déclarant satisfait, l’entente projetée avec la « Commission de la santé et de la sécurité du travail » relative au regroupement d’employeurs aux fins de l’assujettissement à des taux personnalisés et au calcul de ces taux pour l’année 2008 soit acceptée telle que rédigée, et que « Le Groupe ACCIsst inc » soit autorisé à signer cette entente pour et au nom de la municipalité ainsi que tout renouvellement subséquence de cette entente, et ce, tant que la présente autorisation n’a pas été dûment révoquée par une nouvelle résolution du conseil municipal.
Adoptée
à l'unanimité
397-12-2007 Personnel
Il est proposé par Monsieur le conseiller Jean Guy Maillé
Et
appuyé par Monsieur le conseiller Nelson Barnes
Qu’
Une offre d’emploi paraisse dans la revue « La Petite-Nation » pour l’embauche d’un(e) commis à la comptabilité.
Adoptée à l'unanimité
QUESTIONS À L’ÉTUDE
398-12-2007 Lettre de Madame et Monsieur Michel Bourret
Attendu la réception d’une lettre de Madame et Monsieur Bourret ayant pour objet une plainte à l’encontre des camionneurs qui utilisent leurs freins à air « Jacob »;
Il est proposé par Monsieur le conseiller Jean Guy Maillé
Et appuyé par Madame la conseillère Reina Laniel
Qu’un
Panneau demandant de ne pas utiliser ce type de freins soit installé près
de l’intersection du chemin de la Presqu’Île et de la route 315.
Adoptée à l'unanimité
399-12-2007 Outil de gestion des matières résiduelles
ATTENDU
que l’entrée en vigueur d’un Plan de gestion des matières résiduelles
(PFMR) applicable à l’ensemble du territoire de la MRC de Papineau, en janvier
2004;
ATTENDU
que l’obligation pour les municipalités locales et la MRC d’assurer
respectivement la mise en œuvre ainsi que les bilans annuels du PGMR;
ATTENDU
que l’offre de service déposée par la firme MGTcom, laquelle propose un
système de gestion des matières résiduelles;
ATTENDU
que la rencontre tenue le 11 octobre 2007 à Thurso en présence de
monsieur André B. Hurtubise, président de MGTcom ainsi que des directeurs
généraux des municipalités locales de la MRC;
ATTENDU
que l’outil de gestion proposé permettrait aux gestionnaires municipaux
et régionaux d’assurer une gestion efficace des matières résiduelles;
ATTENDU
qu’il est important, voir essentiel, que l’ensemble des partenaires (MRC
et municipalités) utilisent le même outil de gestion des matières résiduelles
en vue d’assurer une cohérence régionale et de maximiser son utilité;
En conséquence,
Il est proposé par Madame la conseillère
Reina Laniel
Et appuyé par Monsieur le conseiller Jocelyn Boisvert
Que,
Le conseil municipale démontre son intérêt auprès de la MRC de Papineau envers l’outil de gestion des matières résiduelles mis au point par la firme MGTcom;
Et que,
Le conseil municipale s’engage à défrayer, le cas échéant, les coûts annuels d’acquisition du logiciel et ce, selon les termes de la proposition de la firme MGTcom datée du 22 octobre 2007.
Adopté.
400-12-2007 Municipalité de Chénéville : enfouissement des ordures
Attendu que les municipalités de Chénéville, Duhamel et Lac-simon ont entamé des pourparlers pour la cueillette et le transport des ordures pour 2009;
Attendu que, pour 2008, la Municipalité de Chénéville a demandé à enfouir ses ordures ménagères au dépotoir municipal de Lac-Simon;
Attendu que le dépotoir municipal doit être fermé au plus tard en janvier 2009 donc, le service rendu ne pénalise pas la Municipalité de Lac-Simon;
Attendu qu’en desservant la municipalité de Chénéville il est fort probable qu’une tranchée devra être creusée;
Il est proposé par Monsieur le conseiller Nelson Barnes
Et appuyé par Madame la conseillère Reina Laniel
Que,
Le conseil municipal accepte d’accommoder la
municipalité de Chénéville pour l’année 2008, le tarif de l’enfouissement sera
de 34$ la tonne pour 500 tonnes annuellement.
Les frais reliés au creusage d’une tranchée, s’il y a lieu, sont en sus.
Adoptée à l'unanimité
401-12-2007 Fondation du Centre hospitalier et Centre d’accueil de Papineau
Attendu que le Centre hospitalier et
Centre d’accueil de Papineau souhaite acquérir un système Holter, un
appareil d’aide respiratoire et un moniteur cardiaque mobile, un défibrillateur
ainsi que des équipements spécialisés;
Il est proposé par Monsieur le conseiller
Jocelyn Boisvert
Et appuyé par Monsieur le conseiller Don Saliba
Qu’
Un
don de 750$ soit remis à la Fondation
du Centre hospitalier et Centre d’accueil de Papineau.
Adoptée à l'unanimité
402-12-2007 Place aux Jeunes
Il est proposé par Monsieur le conseiller Jocelyn Boisvert
Et appuyé par Monsieur le conseiller Jean Guy Maillé
Qu,
Une participation financière de l’ordre de 73.70$ soit remise à Place aux Jeunes.
Adoptée à l'unanimité
403-12-2007 Tourisme Outaouais
Il est proposé par Madame la conseillère Reina Laniel
Et
appuyé par Monsieur le conseiller Jocelyn Boisvert
Que,
La
cotisation annuelle de 250$ soit acquittée.
Adoptée
à l'unanimité
404-12-2007 Association Plein air Loisirs Lac Croche
Il est proposé par Monsieur le conseiller Jean Guy Maillé
Et
appuyé par Monsieur le conseiller Jocelyn Boisvert
Que,
La somme de 1,200$ soit remise à ladite association pour l’entretien du chemin menant au pavillon du lac Croche et au lac Blais;
Adoptée à l'unanimité
405-12-2007 Cercle des Fermières de Chénéville
Il est proposé par Monsieur le conseiller Jocelyn Boisvert
Et
appuyé par Madame la conseillère Reina Laniel
Que,
La somme de 50$ soit remises au Cercle des Fermières de Chénéville.
Adoptée à l'unanimité
VARIA
Aucune question
406-12-2007 Levée de l’assemblée
Il est proposé par Monsieur le
conseiller Jocelyn Boisvert
Et appuyé par Monsieur le
conseiller Nelson Barnes
Que,
La séance soit levée.
Adoptée à l’unanimité.
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Serge Thivierge, maire |
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Gisèle Prévost, sec.-trés. |